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Délibérations du conseil municipal 1986-1989

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Présentation des notices

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  • 21 Subvention à l'association départementale d'aide aux victimes d'infractions et à la réinsertion sociale
    1 vue - 21 Subvention à l\'association départementale d\'aide aux victimes d\'infractions et à la réinsertion sociale (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/25
    Sujet : finances locales / association / action sociale
    Organisme : Association départementale d'aide aux victimes d'infraction et à la réinsertion sociale-France victimes (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Subvention exceptionnelle à l'association ADOT 89
    1 vue - 22 Subvention exceptionnelle à l\'association ADOT 89 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/26
    Sujet : finances locales / association / santé
    Organisme : Association départementale des donneurs d'organes et de tissus humains (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Subvention exceptionnelle à l'Auxerre Aquatic Club
    2 vues - 23 Subvention exceptionnelle à l\'Auxerre Aquatic Club (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/27
    Sujet : finances locales / association / sport
    Organisme : Auxerre Aquatic club (Auxerre ; 1974-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Subvention exceptionnelle au Stade Auxerrois
    1 vue - 24 Subvention exceptionnelle au Stade Auxerrois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/28
    Sujet : finances locales / association / sport
    Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Subvention exceptionnelle au Rugby club auxerrois (RCA)
    1 vue - 25 Subvention exceptionnelle au Rugby club auxerrois (RCA) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/29
    Sujet : finances locales / association / sport
    Organisme : Rugby Club Auxerrois (Auxerre ; 1970-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Subvention exceptionnelle à l'AJA
    1 vue - 26 Subvention exceptionnelle à l\'AJA (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/30
    Sujet : finances locales / association / sport
    Organisme : Association de la jeunesse auxerroise
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Gestion du parking du Pont
    1 vue - 27 Gestion du parking du Pont (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/31
    Sujet : finances locales / équipement collectif
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Rapport des représentants de la ville au conseil d'administration de la SEM 89
    1 vue - 28 Rapport des représentants de la ville au conseil d\'administration de la SEM 89 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/32
    Sujet : élu / société d'économie mixte
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Participation de la ville aux actions de préventions spécialisées pour 1989
    2 vues - 29 Participation de la ville aux actions de préventions spécialisées pour 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/33
    Sujet : conseil municipal / action sociale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Parking de la cité des Plattes II – incorporation dans le domaine public
    1 vue - 30 Parking de la cité des Plattes II – incorporation dans le domaine public (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/34
    Sujet : équipement collectif / propriété publique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Cité des Plattes 2
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Vente d'un délaissé de voirie rue Jules Guignier à M. Flamand
    1 vue - 31 Vente d\'un délaissé de voirie rue Jules Guignier à M. Flamand (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/35
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Jules-Guignier
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Modification de tracé du CR 240 – échange de terrain
    1 vue - 32 Modification de tracé du CR 240 – échange de terrain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/36
    Sujet : propriété publique / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin rural 240
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 33 Vente d'un terrain impasse de la Madeleine
    1 vue - 33 Vente d\'un terrain impasse de la Madeleine (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/37
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Impasse de la Madeleine
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 34 Bourses communales en 1989
    2 vues - 34 Bourses communales en 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/38
    Sujet : bourse d'études
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 35 Conservatoire de musique – Acquisition d'instruments de musique – Demande de subvention
    1 vue - 35 Conservatoire de musique – Acquisition d\'instruments de musique – Demande de subvention (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/39
    Sujet : commande publique / enseignement artistique / musique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 36 Musée d'histoire naturelle – Demande de subvention à la région et à la Direction des bibliothèques, des musées et de l'information scientifique et technique (DBMIST)
    1 vue - 36 Musée d\'histoire naturelle – Demande de subvention à la région et à la Direction des bibliothèques, des musées et de l\'information scientifique et technique (DBMIST) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/40
    Sujet : équipement socio culturel / patrimoine culturel
    Organisme : Bourgogne. Conseil régional (1972-2015) / France. Direction des bibliothèques, des musées et de l'information scientifique et technique
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'histoire naturelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 37 Garantie d'emprunt de 100 000 F au Stade Auxerrois, section football
    1 vue - 37 Garantie d\'emprunt de 100 000 F au Stade Auxerrois, section football (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/41
    Sujet : finances locales / association / sport
    Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 38 Garantie d'emprunt de 450 000 F au Stade Auxerrois, section tennis
    2 vues - 38 Garantie d\'emprunt de 450 000 F au Stade Auxerrois, section tennis (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/42
    Sujet : finances locales / association / sport
    Organisme : Stade auxerrois (Auxerre ; 1942-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 39 Théâtre municipal – travaux de sécurité, décomptes définitifs
    1 vue - 39 Théâtre municipal – travaux de sécurité, décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/43
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre, Théâtre municipal d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 40 Abbaye Saint-Germain, 3e tranche – décomptes définitifs
    1 vue - 40 Abbaye Saint-Germain, 3e tranche – décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/44
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 41 Abbaye Saint-Germain – équipement de la salle d'art gallo-romain, décomptes définitifs
    1 vue - 41 Abbaye Saint-Germain – équipement de la salle d\'art gallo-romain, décomptes définitifs (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/45
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 42 7, rue Germain de Charmoy – délégation de droit de préemption urbain à l'OPMHLM
    1 vue - 42 7, rue Germain de Charmoy – délégation de droit de préemption urbain à l\'OPMHLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/46
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Germain-de-Charmoy
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 43 Foyer cité Gouré – mise à disposition à l'Association municipale du troisième âge (AMTA)
    2 vues - 43 Foyer cité Gouré – mise à disposition à l\'Association municipale du troisième âge (AMTA) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/47
    Sujet : propriété publique
    Organisme : Association municipale du troisième âge (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 44 Dénomination d'une voie lotissement des Gorges Rouges à Laborde (la rue des Monts d'Or devient rue des Grands Champs)
    1 vue - 44 Dénomination d\'une voie lotissement des Gorges Rouges à Laborde (la rue des Monts d\'Or devient rue des Grands Champs) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/48
    Sujet : réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Lotissement des Gorges-Rouges / Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Monts-d'Or / Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Grands Champs
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 45 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983
    2 vues - 45 Tâches de gestion courante réglées par arrêtés pris en application de la délibération n° 1 du 25 mars 1983 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/49
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 10 février 1988
    2 vues - Sommaire de la séance du 10 février 1988 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 10 février 1989
    Cote : 254 Wprov 6/50
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 19 mars 1989
    1 vue - Ordre du jour de la séance du 19 mars 1989 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/51
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Discours de Mme Brunet, doyen d'âge
    2 vues - Discours de Mme Brunet, doyen d\'âge (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/52
    Sujet : conseil municipal / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du maire
    1 vue - Élection du maire (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/53
    Sujet : conseil municipal / élu / maire
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – installation du nouveau conseil municipal
    2 vues - Intervention de M. Jean-Pierre Soisson – installation du nouveau conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/54
    Sujet : conseil municipal / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Langoureau – installation du nouveau conseil municipal
    2 vues - Intervention de M. Langoureau – installation du nouveau conseil municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/55
    Sujet : conseil municipal / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Détermination du nombre d'adjoints
    1 vue - Détermination du nombre d\'adjoints (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/56
    Sujet : conseil municipal / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du maire délégué de Vaux
    1 vue - Élection du maire délégué de Vaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/57
    Sujet : élu / maire
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 1er adjoint (rénovation urbaine et logement)
    1 vue - Élection du 1er adjoint (rénovation urbaine et logement) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/58
    Sujet : élu / opération d'urbanisme / logement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 2e adjoint (finances, culture et enseignement supérieur)
    1 vue - Élection du 2e adjoint (finances, culture et enseignement supérieur) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/59
    Sujet : élu / finances locales / culture / enseignement supérieur
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 3e adjoint (solidarité)
    2 vues - Élection du 3e adjoint (solidarité) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/60
    Sujet : élu / action sociale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 4e adjoint (travaux, circulation et transport)
    1 vue - Élection du 4e adjoint (travaux, circulation et transport) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/61
    Sujet : élu / circulation urbaine / transport
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 5e adjoint (personnel et relations humaines)
    1 vue - Élection du 5e adjoint (personnel et relations humaines) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/62
    Sujet : élu / personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 6e adjoint (urbanisme et qualité de la vie)
    1 vue - Élection du 6e adjoint (urbanisme et qualité de la vie) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/63
    Sujet : élu / urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 7e adjoint (animation et personnes âgées)
    1 vue - Élection du 7e adjoint (animation et personnes âgées) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/64
    Sujet : élu / loisir / personne âgée
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 8e adjoint (sports)
    1 vue - Élection du 8e adjoint (sports) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/65
    Sujet : élu / sport
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 9e adjoint (enseignement)
    2 vues - Élection du 9e adjoint (enseignement) (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/66
    Sujet : élu / enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 10e adjoint (développement commercial)
    1 vue - Élection du 10e adjoint (développement commercial) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/67
    Sujet : élu / action économique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Élection du 11e adjoint (tourisme)
    1 vue - Élection du 11e adjoint (tourisme) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/68
    Sujet : élu / tourisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 19 mars 1989
    2 vues - Sommaire de la séance du 19 mars 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 19 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/69
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 24 mars 1989
    1 vue - Ordre du jour de la séance du 24 mars 1989 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/70
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Vœu du conseil municipal relatif à l'avenir du lycée Jacques-Amyot
    2 vues - 1 Vœu du conseil municipal relatif à l\'avenir du lycée Jacques-Amyot (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/71
    Sujet : élu / établissement d'enseignement / conseil municipal
    Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Lettre de M. Langoureau au sujet du lycée Jacques-Amyot
    1 vue - 1 Lettre de M. Langoureau au sujet du lycée Jacques-Amyot (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/72
    Sujet : élu / établissement d'enseignement
    Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Lettre de M. Jean-Pierre Soisson à M. le Préfet de l'Yonne au sujet de la nouvelle zone commerciale des Clairions
    1 vue - 1 Lettre de M. Jean-Pierre Soisson à M. le Préfet de l\'Yonne au sujet de la nouvelle zone commerciale des Clairions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/73
    Sujet : élu / zone d'activités / commerce
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone commerciale des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Réponse du 24/03/89 de M. le Préfet
    2 vues - 1 Réponse du 24/03/89 de M. le Préfet (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/74
    Sujet : zone d'activités / commerce
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Intervention de M. Pouplet sur la zone des Clairions
    1 vue - 1 Intervention de M. Pouplet sur la zone des Clairions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/75
    Sujet : élu / commerce / zone d'activités
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Zone d'activités des Clairions
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Décision modificative n° 1 pour le réaménagement de la dette de la ville
    2 vues - 2 Décision modificative n° 1 pour le réaménagement de la dette de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/76
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Délégation donnée au maire en application de l'article L 12220 du code des communes
    1 vue - 3 Délégation donnée au maire en application de l\'article L 12220 du code des communes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/77
    Sujet : maire / conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Création de 3 postes d'adjoints spéciaux pour les hameaux de Laborde, Jonches et les Chesnez
    1 vue - 4 Création de 3 postes d\'adjoints spéciaux pour les hameaux de Laborde, Jonches et les Chesnez (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/78
    Sujet : élu
    Lieu : Laborde (Auxerre, Yonne, France) / Jonches (Auxerre, Yonne, France) / Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Détermination du nombre et composition des commissions municipales
    1 vue - 5 Détermination du nombre et composition des commissions municipales (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/79
    Sujet : conseil municipal / structure administrative
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Désignation des membres de la commission des finances
    2 vues - 6 Désignation des membres de la commission des finances (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/80
    Sujet : élu / structure administrative / finances locales
    Organisme : Auxerre. Commission des finances
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Désignation des membres de la commission des travaux
    1 vue - 7 Désignation des membres de la commission des travaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/81
    Sujet : élu / structure administrative / construction
    Organisme : Auxerre. Commission des travaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Désignation des membres de la commission des sports
    1 vue - 8 Désignation des membres de la commission des sports (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/82
    Sujet : élu / structure administrative / sport
    Organisme : Auxerre. Commission des sports
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Commission consultative de Vaux
    1 vue - 9 Commission consultative de Vaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/83
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Commission consultative de Vaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Désignation des membres du bureau d'adjudication
    2 vues - 10 Désignation des membres du bureau d\'adjudication (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/84
    Sujet : élu / structure administrative / commande publique
    Organisme : Auxerre. Bureau d'adjudication
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Commission extra-municipale de circulation
    1 vue - 11 Commission extra-municipale de circulation (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/85
    Sujet : élu / structure administrative / circulation urbaine
    Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale de la circulation
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Commission extra-municipale des foires et marchés
    1 vue - 12 Commission extra-municipale des foires et marchés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/86
    Sujet : élu / structure administrative / manifestation commerciale
    Organisme : Auxerre. Commission extra-municipale des foires et marchés
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du Comité de jumelages
    1 vue - 13 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du Comité de jumelages (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/87
    Sujet : élu / structure administrative / jumelage
    Organisme : Comité des jumelages et de la francophonie (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'Office municipal des sports (OMS)
    1 vue - 14 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de l\'Office municipal des sports (OMS) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/88
    Sujet : élu / structure administrative / sport
    Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du CCAS d'Auxerre
    2 vues - 15 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du CCAS d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/89
    Sujet : élu / structure administrative / jumelage
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du CCAS de Vaux
    1 vue - 16 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du CCAS de Vaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/90
    Sujet : élu / structure administrative / action sociale
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale. Section de Vaux
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Représentation de la ville d'Auxerre au sein des HLM
    1 vue - 17 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein des HLM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/91
    Sujet : élu / structure administrative / logement social
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la SAAT
    1 vue - 18 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la SAAT (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/92
    Sujet : élu / structure administrative / logement social
    Organisme : Société anonyme d'habitation à loyer modéré auxerroise et tonnerroise
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la SEM 89
    1 vue - 19 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la SEM 89 (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/93
    Sujet : élu / structure administrative / société d'économie mixte
    Organisme : Société d'économie mixte d'études et d'aménagement 89 (Auxerre ; ....-2014)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du SIVOM
    1 vue - 20 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du SIVOM (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/94
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission administrative du Centre hospitalier
    1 vue - 21 Désignation des représentants du conseil municipal au sein de la commission administrative du Centre hospitalier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/95
    Sujet : élu / conseil municipal / structure administrative
    Organisme : Centre hospitalier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du groupe de travail en matière de publicité sur le territoire de la commune d'Auxerre
    1 vue - 22 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du groupe de travail en matière de publicité sur le territoire de la commune d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/96
    Sujet : élu / structure administrative / publicité
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du groupe de travail du POS
    1 vue - 23 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du groupe de travail du POS (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/97
    Sujet : élu / structure administrative / urbanisme
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'exploitation de la gare routière
    1 vue - 24 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'exploitation de la gare routière (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/98
    Sujet : élu / structure administrative / transport en commun
    Organisme : Auxerre. Gare routière des Migraines
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du Conservatoire de la nature
    1 vue - 25 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du Conservatoire de la nature (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/99
    Sujet : élu / association / protection de la nature
    Organisme : Conservatoire de la nature Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du Comité d'action sociale d'Auxerre
    1 vue - 26 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du Comité d\'action sociale d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/100
    Sujet : élu / structure administrative / action sociale
    Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité technique paritaire du personnel municipal
    2 vues - 27 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du comité technique paritaire du personnel municipal (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/101
    Sujet : élu / structure administrative / personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la commission paritaire du personnel municipal
    1 vue - 28 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la commission paritaire du personnel municipal (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/102
    Sujet : élu / structure administrative / personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 29 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la commission départementale d'urbanisme commercial
    1 vue - 29 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la commission départementale d\'urbanisme commercial (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/103
    Sujet : élu / structure administrative / urbanisme / commerce
    Organisme : Commission départementale d'urbanisme commercial (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 30 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du COFEDEA
    1 vue - 30 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du COFEDEA (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/104
    Sujet : élu / structure administrative / manifestation commerciale
    Organisme : Auxerrexpo (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 31 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la jeune chambre économique
    1 vue - 31 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la jeune chambre économique (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/105
    Sujet : élu / association / action économique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 32 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du collège Albert-Camus
    1 vue - 32 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du collège Albert-Camus (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/106
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement
    Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 33 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du collège Bienvenu-Martin
    2 vues - 33 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du collège Bienvenu-Martin (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/107
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement
    Organisme : Collège Bienvenu-Martin (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 34 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du collège Denfert-Rochereau
    1 vue - 34 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du collège Denfert-Rochereau (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/108
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement
    Organisme : Collège Denfert-Rochereau (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 35 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du collège Paul-Bert
    1 vue - 35 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du collège Paul-Bert (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/109
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement
    Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 36 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du lycée Jacques-Amyot
    1 vue - 36 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du lycée Jacques-Amyot (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/110
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement
    Organisme : Lycée Jacques-Amyot (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 37 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du lycée Saint-Germain
    1 vue - 37 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du lycée Saint-Germain (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/111
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement
    Organisme : Lycée professionnel Saint-Germain (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 38 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du lycée technique Fourier
    1 vue - 38 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du lycée technique Fourier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/112
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement
    Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 39 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du lycée d'enseignement professionnel Fourier
    1 vue - 39 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du lycée d\'enseignement professionnel Fourier (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/113
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement
    Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 40 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du lycée Gambetta
    1 vue - 40 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du lycée Gambetta (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/114
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement
    Organisme : Lycée professionnel Gambetta-Vauban (Auxerre ; ....-1998)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 41 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration de l'école privée Sainte-Marie
    1 vue - 41 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration de l\'école privée Sainte-Marie (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/115
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement / enseignement privé
    Organisme : École privée Sainte-Marie (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 42 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration de l'école privée Sainte-Thérèse
    1 vue - 42 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration de l\'école privée Sainte-Thérèse (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/116
    Sujet : élu / structure administrative / établissement d'enseignement / enseignement privé
    Organisme : École privée Sainte-Thérèse (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 43 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la caisse des écoles
    1 vue - 43 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la caisse des écoles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/117
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Auxerre. Caisse des écoles
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 44 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'association de gestion du centre de capacité en droit
    1 vue - 44 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de l\'association de gestion du centre de capacité en droit (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/118
    Sujet : élu / association / centre de formation
    Organisme : Association de gestion du centre de capacité en droit (Auxerre ; 1981-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 45 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du GRETA
    2 vues - 45 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du GRETA (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/119
    Sujet : élu / établissement d'enseignement / formation professionnelle
    Organisme : Groupement d'établissements publics de l'Éducation nationale (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 46 Représentation de la ville d'Auxerre au sein au comité de gestion du CAT
    1 vue - 46 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein au comité de gestion du CAT (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/120
    Sujet : élu / association / personne handicapée
    Organisme : Centre d'aide par le travail de la Plaine des Isles (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 47 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité de l'association des IMP d'Auxerre
    1 vue - 47 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du comité de l\'association des IMP d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/121
    Sujet : élu / association
    Organisme : Association des instituts médico-pédagogiques d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 48 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'IME Grattery
    1 vue - 48 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de l\'IME Grattery (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/122
    Sujet : élu / établissement médico social
    Organisme : Institut médico-éducatif de Grattery (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 49 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité de gestion du foyer de l'APAJH
    1 vue - 49 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du comité de gestion du foyer de l\'APAJH (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/123
    Sujet : élu / association / personne handicapée
    Organisme : Association pour adultes et jeunes handicapés. Comité départemental (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 50 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'association pour la formation professionnelle des les BTP de l'Yonne
    1 vue - 50 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de l\'association pour la formation professionnelle des les BTP de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/124
    Sujet : élu / association / formation professionnelle
    Organisme : Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de l'Yonne (1970-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 51 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'association interconsulaire de formation professionnelle
    1 vue - 51 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de l\'association interconsulaire de formation professionnelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/125
    Sujet : élu / association / formation professionnelle
    Organisme : Association interconsulaire de formation (1975-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 52 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'association des centres aérés
    2 vues - 52 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de l\'association des centres aérés (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/126
    Sujet : élu / association / centre de loisirs
    Organisme : Association auxerroise des centres aérés (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 53 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la crèche inter-hospitalière
    1 vue - 53 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la crèche inter-hospitalière (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/127
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Crèche inter-hospitalière (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 54 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration du foyer Les Clairions
    1 vue - 54 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration du foyer Les Clairions (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/128
    Sujet : élu / établissement médico social
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 55 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la commission mixte pour le gestion des centres sociaux
    1 vue - 55 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la commission mixte pour le gestion des centres sociaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/129
    Sujet : élu / structure administrative / action sociale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 56 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du Syndicat d'initiative
    1 vue - 56 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du Syndicat d\'initiative (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/130
    Sujet : élu / organisme local de tourisme
    Organisme : Syndicat d'initiative d'Auxerre (Auxerre ; ....-1993)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 57 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du Centre culturel de l'Yonne
    1 vue - 57 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du Centre culturel de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/131
    Sujet : élu / structure administrative / culture
    Organisme : Centre culturel de l'Yonne (Auxerre ; 1979-1993)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 58 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du BIJY
    2 vues - 58 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du BIJY (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/132
    Sujet : élu / structure administrative / jeune
    Organisme : Bureau information jeunesse (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 59 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du conseil d'administration de la MJC Saint-Pierre
    1 vue - 59 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du conseil d\'administration de la MJC Saint-Pierre (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/133
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Maison des jeunes et de la culture Saint-Pierre (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 60 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du FJT
    1 vue - 60 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du FJT (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/134
    Sujet : élu / foyer
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Foyer des jeunes travailleurs Vaulabelle
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 61 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'ADILY
    1 vue - 61 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de l\'ADILY (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/135
    Sujet : élu / structure administrative
    Organisme : Agence départementale d'information sur le logement (Yonne)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 62 Représentation de la ville d'Auxerre au sein du comité départemental de défense contre l'alcoolisme
    1 vue - 62 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein du comité départemental de défense contre l\'alcoolisme (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/136
    Sujet : élu / association / action sanitaire
    Organisme : Comité départemental de défense contre l'alcoolisme (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 63 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de la fédération des collectivités concédantes d'électricité du département de l'Yonne
    1 vue - 63 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de la fédération des collectivités concédantes d\'électricité du département de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/137
    Sujet : élu / structure administrative / distribution électrique
    Organisme : Fédération des collectivités concédantes d'électricité du département de l'Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 64 Représentation de la ville d'Auxerre au sein de l'association pour la promotion des voies navigables de l'Yonne
    1 vue - 64 Représentation de la ville d\'Auxerre au sein de l\'association pour la promotion des voies navigables de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/138
    Sujet : élu / association / transport fluvial
    Organisme : Association pour la promotion des voies navigables du département de l'Yonne (1981-2002)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Sommaire de la séance du 24 mars 1989
    3 vues - Sommaire de la séance du 24 mars 1989 (ouvre la visionneuse)

    3 vues

    Date  : 24 mars 1989
    Cote : 254 Wprov 6/139
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Ordre du jour de la séance du 5 mai 1989
    2 vues - Ordre du jour de la séance du 5 mai 1989 (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/140
    Sujet : conseil municipal
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Remise de la médaille de la ville à Claude Palmier, directeur départemental des polices urbaines
    1 vue - Remise de la médaille de la ville à Claude Palmier, directeur départemental des polices urbaines (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/141
    Sujet : conseil municipal / commémoration / police
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Hommage à la mémoire de Jean-Marie Tjibaou et de Yeiwéné Yeiwéné
    1 vue - Hommage à la mémoire de Jean-Marie Tjibaou et de Yeiwéné Yeiwéné (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/142
    Sujet : conseil municipal / commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Communication de M. Jean-Pierre Soisson – notre double ambition, économique et culturelle
    1 vue - Communication de M. Jean-Pierre Soisson – notre double ambition, économique et culturelle (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/143
    Sujet : élu / politique de la ville
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 1 Aménagement de la rue Cochois
    1 vue - 1 Aménagement de la rue Cochois (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/144
    Sujet : réseau routier / opération d'urbanisme
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Cochois
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 2 Réhabilitation – programme de travaux 1989 espaces extérieurs 2e tranche, modification de la consistance des travaux, ajustement des marchés
    1 vue - 2 Réhabilitation – programme de travaux 1989 espaces extérieurs 2e tranche, modification de la consistance des travaux, ajustement des marchés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/145
    Sujet : commande publique
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – travaux d'aménagement à l'Abbaye
    2 vues - Intervention de M. Jean Chignier – travaux d\'aménagement à l\'Abbaye (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/146
    Sujet : commande publique / élu
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 3 Réhabilitation – nouvelle entrée du musée et du Centre culturel de l'Yonne (CCY), travaux supplémentaires, avenant
    1 vue - 3 Réhabilitation – nouvelle entrée du musée et du Centre culturel de l\'Yonne (CCY), travaux supplémentaires, avenant (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/147
    Sujet : commande publique / équipement socio culturel
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Musée d'art et d'histoire / Auxerre (Yonne, France) -- Centre culturel de l'Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 4 Réhabilitation, programme de travaux 1989 engagement des fouilles archéologiques
    1 vue - 4 Réhabilitation, programme de travaux 1989 engagement des fouilles archéologiques (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/148
    Sujet : commande publique / archéologie
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Abbaye Saint-Germain
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 5 Étude sur les captages des Boisseaux et Plaine du Saulce
    1 vue - 5 Étude sur les captages des Boisseaux et Plaine du Saulce (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/149
    Sujet : eau potable
    Lieu : Monéteau (Yonne, France) -- Captage des Boisseaux / Auxerre (Yonne, France) -- Captage de la Plaine du Saulce
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 6 Étude sur les réseaux d'assainissement d'eaux usées
    2 vues - 6 Étude sur les réseaux d\'assainissement d\'eaux usées (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/150
    Sujet : commande publique / traitement des eaux usées
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 7 Arrosage automatique sur les terrains de l'AJA
    1 vue - 7 Arrosage automatique sur les terrains de l\'AJA (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/151
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Terrains et installations sportives de l'Association de la jeunesse auxerroise
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 8 Réfection du tennis de Vaux
    1 vue - 8 Réfection du tennis de Vaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/152
    Sujet : installation sportive
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de M. Jean Chignier – réfection de tennis à Vaux
    1 vue - Intervention de M. Jean Chignier – réfection de tennis à Vaux (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/153
    Sujet : élu / installation sportive
    Lieu : Vaux (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 9 Acquisition de matériel pour la récupération des boues
    1 vue - 9 Acquisition de matériel pour la récupération des boues (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/154
    Sujet : commande publique / installation sportive
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 10 Acquisition de terrain aux Mignottes
    1 vue - 10 Acquisition de terrain aux Mignottes (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/155
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Les Mignottes (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 11 Acquisition de l'annexe des subsistances à l'État
    2 vues - 11 Acquisition de l\'annexe des subsistances à l\'État (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/156
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre, Annexe des subsistances militaires d' (Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 12 Bicentenaire de la Révolution – Illumination des monuments publics
    1 vue - 12 Bicentenaire de la Révolution – Illumination des monuments publics (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/157
    Sujet : éclairage public / commémoration
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 13 Bicentenaire de la Révolution – Foyer socio-éducatif du CFABTP – subvention pour restauration d'une chaloupe
    1 vue - 13 Bicentenaire de la Révolution – Foyer socio-éducatif du CFABTP – subvention pour restauration d\'une chaloupe (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/158
    Sujet : finances locales / association
    Organisme : Centre de formation des apprentis du bâtiment Bourgogne-Franche-Comté
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 14 Bicentenaire de la Révolution – demande de subvention pour l'Association pour les retraites illuminées d'Auxerre (ARIA)
    1 vue - 14 Bicentenaire de la Révolution – demande de subvention pour l\'Association pour les retraites illuminées d\'Auxerre (ARIA) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/159
    Sujet : finances locales / association / patrimoine culturel
    Organisme : Association pour les retraites illuminées d'Auxerre
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 15 Bicentenaire de la Révolution – demande de subvention pour la société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne
    2 vues - 15 Bicentenaire de la Révolution – demande de subvention pour la société des Sciences Historiques et Naturelles de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/160
    Sujet : finances locales / association / patrimoine culturel
    Organisme : Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 16 Bicentenaire de la Révolution – demande de subvention au Ministère de la Culture
    1 vue - 16 Bicentenaire de la Révolution – demande de subvention au Ministère de la Culture (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/161
    Sujet : finances locales / association
    Organisme : France. Ministère de la culture
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 17 Exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière en faveur des entreprises nouvelles
    1 vue - 17 Exonération de taxe professionnelle et de taxe foncière en faveur des entreprises nouvelles (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/162
    Sujet : exonération fiscale
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 18 Décision modificative n° 2
    5 vues - 18 Décision modificative n° 2 (ouvre la visionneuse)

    5 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/163
    Sujet : finances locales
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 19 Participation aux dépenses d'investissement réalisées par le département dans les collèges
    1 vue - 19 Participation aux dépenses d\'investissement réalisées par le département dans les collèges (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/164
    Sujet : finances locales / établissement d'enseignement
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 20 Subvention à l'Office municipal des sports (OMS)
    1 vue - 20 Subvention à l\'Office municipal des sports (OMS) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/165
    Sujet : finances locales / association / sport
    Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 21 Acquisition de la propriété 25, rue de Laborde réservée au POS
    1 vue - 21 Acquisition de la propriété 25, rue de Laborde réservée au POS (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/166
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Laborde
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 22 Acquisition par préemption de l'immeuble 18, rue Étienne-Dolet
    2 vues - 22 Acquisition par préemption de l\'immeuble 18, rue Étienne-Dolet (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/167
    Sujet : propriété publique / immobilier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Étienne-Dolet
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 23 Vente d'un délaissé de terrain chemin des Mésanges (M. Panet)
    1 vue - 23 Vente d\'un délaissé de terrain chemin des Mésanges (M. Panet) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/168
    Sujet : propriété publique / immobilier / réseau routier
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Mésanges
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 24 Vente d'un délaissé de chemin au hameau des Chesnez (M. Goumy)
    1 vue - 24 Vente d\'un délaissé de chemin au hameau des Chesnez (M. Goumy) (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/169
    Sujet : propriété publique / immobilier / réseau routier
    Lieu : Les Chesnez (Auxerre, Yonne, France)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 25 Réalisation d'un logement social par l'Office public municipal d'HLM : passation d'un bail emphytéotique 3, rue Française
    1 vue - 25 Réalisation d\'un logement social par l\'Office public municipal d\'HLM : passation d\'un bail emphytéotique 3, rue Française (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/170
    Sujet : logement social / immobilier
    Organisme : Office public municipal d'habitation à loyer modéré (Auxerre)
    Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Française
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 26 Modification de l'effectif réglementaire de la ville
    2 vues - 26 Modification de l\'effectif réglementaire de la ville (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/171
    Sujet : personnel
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 27 Indemnités de fonction aux magistraux municipaux
    2 vues - 27 Indemnités de fonction aux magistraux municipaux (ouvre la visionneuse)

    2 vues

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/172
    Sujet : finances locales / élu
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • 28 Convention avec le SIVOM et Les Rapides de Bourgogne, pour le transports des handicapés
    1 vue - 28 Convention avec le SIVOM et Les Rapides de Bourgogne, pour le transports des handicapés (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/173
    Sujet : finances locales / transport en commun / personne handicapée
    Organisme : Syndicat intercommunal à vocation multiple de la région d'Auxerre (Auxerre) / Les Rapides de Bourgogne (Auxerre ; 1934-....)
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

  • Intervention de Hervée Dublineau sur les déplacements de personnes handicapées
    1 vue - Intervention de Hervée Dublineau sur les déplacements de personnes handicapées (ouvre la visionneuse)

    1 vue

    Date  : 5 mai 1989
    Cote : 254 Wprov 6/174
    Sujet : élu / transport en commun
    Lieu de conservation :

    Archives municipales

    Instance : Auxerre. Conseil municipal

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